Un "mème" est-il protégé par le droit d'auteur?

Historico

• Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
  Publicado el : 09/10/2024 09 octubre oct 10 2024
  Revue de Presse

  Domaine d'expertise / Mobilité internationale

  Domaine d'expertise
  Cet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internati...
  • Découvrez l'article !
  Leer ms
• Le Cabinet Vaughan Avocats annonce la nomination de Justine RICAUD en qualité de directrice au sein du bureau de Toulouse
  Publicado el : 10/01/2024 10 enero ene 01 2024
  Revue de Presse
  Vaughan Avocats annonce le renforcement de son département Corporate/M&A avec la nomination de Justine RICAUD en qualité de directrice au sein du bureau de Toulouse. Avocate depuis 2018, Justine RICAUD a rejoint le cabinet Vaughan Avocats à Toulouse en 2022. Au sein de l’équipe Corporate / M&...
  Leer ms
• Le cabinet VAUGHAN AVOCATS annonce la nomination de deux nouvelles associées à Rennes et à Paris
  Publicado el : 19/12/2023 19 diciembre dic 12 2023
  Revue de Presse
  VAUGHAN AVOCATS promeut, à compter du 1er janvier 2024, Audrey GARNAULT et Violaine BOUISSOU en qualité d’associées  respectivement au sein des bureaux de Rennes et de Paris Réunis en Assemblée Générale, le 23 novembre dernier, les associés du Cabinet VAUGHAN AVOCATS ont voté la cooptation d...
  Leer ms
• VAUGHAN AVOCATS A CONSEILLÉ PRELUDD PAYMENT SERVICES DANS L’ACQUISITION DE LA SOCIETE CANADIENNE AMADIS
  Publicado el : 12/06/2023 12 junio jun 06 2023
  Revue de Presse

  Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporate
  A PROPOS DE L'OPÉRATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS a conseillé PRELUDD PAYMENT SERVICES, acteur de référence dans le secteur du paiement, dans l’acquisition de la société canadienne AMADIS. Preludd Payment Services, prestataire de service spécialisé dans les solutions de paiement de proximité...
  Leer ms
• Maître Aurélia MINESCAUT: À jamais dans nos pensées
  Publicado el : 02/06/2023 02 junio jun 06 2023
  Revue de Presse
  L’ensemble des membres du Cabinet VAUGHAN AVOCATS a l’immense tristesse de vous faire part du décès de Me Aurélia MINESCAUT, avocat au barreau de Paris et associée au sein du cabinet depuis 2019.   Spécialisée en droit public, Aurélia était une grande professionnelle, passionnée et investie jus...
  • TELECHARGEZ L'AVIS DE DECES
  Leer ms
• Un "mème" est-il protégé par le droit d'auteur?
  Publicado el : 07/04/2023 07 abril abr 04 2023
  Revue de Presse

  Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Droit du numérique
  Ludovic de la Monneraye, avocat associé en IP/IT au sein du bureau VAUGHAN AVOCATS de RENNES est intervenu sur BFM sur le thème « un mème est il protégé par le droit d’auteur ? » Retrouvez toute l’interview en cliquant ICI  
  Leer ms