Au sommaire du Journal du Management juridique d'entreprises NTIC- Propriété intellectuelle-RGPD, une publication de l'équipe Vaughan Avocats

Historico

• Envisager d’offrir un NFT pour Noël ?
  Publicado el : 22/12/2021 22 diciembre dic 12 2021
  Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Numérique (IP / IT)

  Décryptage actualités
  Qui n’a pas déjà entendu parler du NFT ? Pour cause, ce phénomène fait suite à l’explosion de l’utilisation des cryptomonnaies, auquel il est intrinsèquement lié. Cette année, en cette période de Noël, on pourrait aisément voir apparaître le non-Fungible Token (NFT) sous le sapin.  Cependant,...
  Leer ms
• Compte décompte et déconvenues du télétravail
  Publicado el : 30/11/2021 30 noviembre nov 11 2021
  Domaine d'expertise / Droit social

  Revue de Presse
  Le télétravail n’exonère pas l’employeur de son obligation de décompter le temps de travail de son salarié. Cette norme a-t-elle encore un sens face à l’autonomie dont dispose le télétravailleur ? Est-ce la consécration du forfait en jours ? Dans un arrêt du 21 octobre 2021, la Cour de cassation...
  Leer ms
• Santé au travail : la prévention musclée par les parlementaires
  Publicado el : 25/11/2021 25 noviembre nov 11 2021
  Domaine d'expertise / Droit social

  We are vaughan
  Me Paul van Deth a été interviewé sur cette question par ACTU-JURIDIQUE.FR  (propos recueilli par Nicolas Kirilowits) Votée et promulguée cet été au Journal officiel, la loi pour renforcer la prévention en santé au travail met un terme à plusieurs mois de négociations entre partenaires socia...
  Leer ms
• PÔLE EMPLOI INTERNATIONAL : DÉCLARATION DES COTISATIONS CHÔMAGE DES SALARIÉS EXPATRIÉS
  Publicado el : 10/11/2021 10 noviembre nov 11 2021
  Domaine d'expertise / International

  Domaine d'expertise / Mobilité internationale
  Changement : Le recouvrement des contributions d’assurance chômage et des cotisations AGS pour les salariés expatriés pourra être déclaré par les employeurs en Déclaration Sociale Nominative (DSN).    QUI ? Sont concernés par ce changement tous les employeurs qui emploient des salarié...
  Leer ms
• Vaughan Avocats accompagne la société PANNEAUX DE CORRÈZE dans le cadre de sa reprise par UNILIN GROUP
  Publicado el : 09/11/2021 09 noviembre nov 11 2021
  We are vaughan

  Revue de Presse

  Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporate
  A PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS a conseillé la société française PANNEAUX DE CORRÈZE - leader du marché français dans le domaine du MDF, réputée pour ses panneaux de qualité supérieure, ses marques solides et son sens de l'innovation en matière de durabilité - dans le cadre...
  Leer ms
• Au sommaire du Journal du Management juridique d'entreprises NTIC- Propriété intellectuelle-RGPD, une publication de l'équipe Vaughan Avocats
  Publicado el : 08/11/2021 08 noviembre nov 11 2021
  Revue de Presse

  Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Numérique (IP / IT)
  Le Journal du Management juridique et réglementaire d'entreprises N° 84 dédié à la thématique NTIC - Propriété intellectuelle - RGPD -  Presse, est paru avec au sommaire une publication par Me Ludovic de la Monneraye  : " Les contrats d’influenceurs " (page 23)  à lire ICI   
  • TELECHARGER L'ARTICLE EN PDF ICI
  Leer ms